Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGERS
CATY (SA)

Numéro de dépôt :
1643159
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque ANGERS

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATY domicilié(e) ZI route de Crest - BP 84, 26302 BOURG-DE-PEAGE Cédex - France.

La marque ANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGERS est expirée depuis le 31 mai 1999.

CATY a également déposé les autres marques suivantes : CATENE , SAVOIE , GREENTENE , VARTAC , UPTECH , GRAIN D'ORGE , CATEX , PUZZLE , BULL


CATY (SA) - ZI route de Crest - BP 84, 26302 BOURG-DE-PEAGE Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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